C’est un mode d’assainissement qui s’impose lorsque le réseau collectif n’existe pas ou que les difficultés pour se raccorder au réseau collectif sont trop importantes.

Il est encore nommé assainissement non collectif (ANC) ou assainissement autonome. Les objectifs de cet assainissement sont les mêmes que pour l’assainissement collectif et dans ce cas, le propriétaire doit prendre à sa charge le traitement des eaux usées.

Il existe deux types d’assainissement individuel :

  • Les filières traditionnelles: utilisent le sol en place ou reconstitué telles que la fosse toutes-eaux.
  • Les filières agréées: autorisées par un agrément ministériel telles que les filtres plantes, les filtres compacts, les systèmes alternatifs (comme les toilettes sèches) et les micro-stations d’épuration.

Le type d’assainissement choisi s’appuie tout d’abord sur l’étude du sol obligatoire et aux vérifications tout aussi obligatoires du SPANC (Service public d’assainissement non collectif) qui contrôle la conception et la réalisation.

Donc si votre logement est équipé d’une ANC celui-ci doit être contrôlé et approuvé par le SPANC de la commune ou l’EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale).

A  noter, lors de la revente de votre bien, l’ANC fait l’objet d’un diagnostic obligatoire.